Dernière mise à jour: 14 août 2024.  

Généralités  

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Cephema se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, sans préavis. En continuant à utiliser le site web, vous acceptez les conditions les plus récentes. La date la plus récente de la modification sera indiquée en haut de cette page.  

Définitions  

“Cephema”, “nous”, “notre”, “nos” désigne Ceos & Phebe Management Inc.  

“Contenu” désigne l’ensemble des textes, dessins, documents et illustrations affichés sur le site web, à l’exclusion du thème Astra utilisé pour la conception du site web, images de stock gratuites, ainsi que le contenu explicitement attribué à d’autres personnes.  

“Données personnelles” désignent toutes les informations personnelles collectées par le site web et permettant d’identifier un utilisateur.  

“Site web” désigne le site web de Ceos & Phebe Management Inc., www.next.cephema.com. 

“Utilisateur”, “vous”, “votre”, “vos” désigne la personne qui accède au site web et l’utilise.  

Politique de protection de la vie privée  

Lorsque vous utilisez le site web, Cephema collecte et traite certaines Données personnelles. Certaines de ces informations peuvent également être reçues lorsque vous remplissez et soumettez des formulaires virtuels sur le site web. Cephema prend très au sérieux la sécurité de vos Données Personnelles et s’engage à en assurer l’intégrité et la confidentialité. Pour plus d’informations sur la manière dont nous stockons, traitons et utilisons les Données Personnelles, veuillez consulter notre politique sur la vie privée.  

Utilisation de cookies  

Nous utilisons des cookies pour collecter les Données personnelles des visiteurs du site web, comme vous, afin d’améliorer la fonctionnalité de notre site web et votre expérience. Nous suivons également certaines données à des fins d’analyse.  

Si vous préférez limiter l’accès à vos Données personnelles, vous pouvez choisir de désactiver les cookies dans votre navigateur web. Veuillez noter que nous pouvons toujours conserver l’accès à certaines Données personnelles que vous nous fournissez, telles que les informations soumises dans un formulaire virtuel. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique sur la vie privée.

Propriété intellectuelle  

Tout le Contenu de Cephema affiché sur le site web est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d’auteur.  

Nous revendiquons la propriété de la marque verbale Cephema en vertu des lois et règlements canadiens et internationaux.  

Il est interdit d’utiliser, de télécharger, de dupliquer, de distribuer, de reproduire, de republier, de vendre, d’accéder, de modifier, d’afficher ou d’exploiter de toute autre manière, en tout ou en partie, le Contenu ou les marques sans l’autorisation écrite du directeur général permanent de Cephema. Toute utilisation non autorisée entraînera des conséquences juridiques. 

Responsabilités de l’utilisateur  

En accédant au Site web et/ou en l’utilisant, vous devez vous conformer aux conditions générales énoncées. Vous comprenez qu’il est interdit d’utiliser le site web pour effectuer des activités et/ou distribuer, afficher ou stocker du matériel qui :    

– enfreignent les lois ou réglementations fédérales, locales et/ou internationales ;  

– violent la vie privée et/ou les droits personnels d’autrui ;  

– corrompre ou violer les systèmes de sécurité/authentification ;  

– perturbent, limitent ou altèrent les fonctionnalités du site web ;  

– tenter d’accéder sans autorisation aux données du site web et/ou aux Données Personnelles d’autres utilisateurs ;  

– propager la violence, la haine, la discrimination, les menaces, les déclarations de nature obscène et/ou diffamatoire ;  

– intégrer des contenus publicitaires ou promotionnels non autorisés, des spams, des courriers indésirables, des systèmes pyramidaux ou toute autre forme de sollicitation.  

Ces points s’appliquent également lorsque vous interagissez avec un membre de l’équipe Cephema par courrier électronique, appel ou texte, ou lorsque vous remplissez nos formulaires virtuels. En outre, vous comprenez que vous ne pouvez pas vous faire passer pour quelqu’un d’autre ou donner une fausse représentation de votre identité et/ou de votre entreprise.  

Si vous négligez l’une des responsabilités décrites, Cephema se réserve le droit d’intenter une action en justice. 

Liens avec des tiers  

Notre Site web peut contenir des liens vers des pages web ou des services de tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des pratiques et des politiques des sites tiers, et nous n’acceptons aucune responsabilité pour les dommages et/ou les pertes qui pourraient résulter de l’accès au contenu d’un tiers.  

Limitation de la responsabilité  

Dans les limites de la loi applicable, Cephema n’est pas responsable des réclamations, causes d’action, pertes, dommages, responsabilités et dépenses que vous pourriez subir suite à votre utilisation de notre site web.   

Indemnité 

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Exclusion de garantie  

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Divisibilité  

Si une disposition des présentes conditions générales est jugée nulle, inapplicable ou contraire à une loi, la ou les autres parties des conditions générales ne seront pas affectées et resteront en vigueur.  

Lois  

Les conditions générales sont régies par le droit canadien. Votre utilisation du site Web peut également être soumise à d’autres lois locales, nationales ou internationales.   

Contact  

Si vous avez des questions ou si vous souhaitez obtenir de plus amples informations, veuillez nous envoyer un courrier électronique à l’adresse bonjour@cephema.com.